COFINANCEMENT DU MOIS DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (NOVEMBRE 2017) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ANNEE 2017 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DU LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS PAUSE FAMILLE DE MULHOUSE DROUOT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION/FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) : INFORMATION SUR LA CLOTURE DES OPERATIONS 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT DU DEPARTEMENT A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LA PROSTITUTION, LE PROXENETISME ET LA TRAITE DES ETRES HUMAINS AUX FINS D'EXPLOITATION SEXUELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2017 :PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION RÉGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION 2015-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REMISE GRACIEUSE D'ALLOCATION COMPENSATRICE TIERCE PERSONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS RELATIVES AUX PRESTATIONS DE MISSIONSDES ENSEIGNANTS REFERENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION AU BAILLEUR SOCIAL HABITATS DE HAUTE ALSACE DU LOGICIEL SOLIS DANS LE TRAITEMENT D'INFORMATIONS RELEVANT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE 25 POSTES D'ANIMATEURS DE RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR UN MONTANT TOTAL DE 31 740 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODELE-TYPE DE CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RESIDENCES AUTONOMIE ET ATTRIBUTION DU FORFAIT AUTONOMIE POUR 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'HABILITATION A L'AIDE SOCIALE POUR L'EHPAD LA ROSELIERE A KUNHEIM DANS LE CADRE DE LA SORTIE DU DISPOSITIF DE TARIFICATION CONTROLEE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE AUX JEUNESACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (F.S.L)CONTRIBUTION 2017 DU CCAS DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE SERVICES AUX FAMILLES DU HAUT-RHIN 2017-2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION : ACCORD CADRE RÉGIONAL GRAND EST RELATIF À L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE (IAE). Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASSL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET A LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE ANNÉE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA JOURNEE DEPARTEMENTALE DU 13 MAI 2017 A DESTINATION DES ASSISTANTS MATERNELS DU HAUT-RHIN A HAUTEUR DE 3 500 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE HUIT REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU SEIN DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CITOYENNETE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES HÔPITAUX CIVILS DE COLMAR ET LE DÉPARTEMENT CONCERNANT LA MISE À DISPOSITION DE PRATICIENS HOSPITALIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS INTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT 2017 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET ENERGIE RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT POUR L'ANNEE 2017 AVEC EBM, EDF, ENGIE, VEOLIA ET VIALIS FOURNISSEURS D'ENERGIE DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT EHPADPOUR UN MONTANT TOTAL DE 2 917 900 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2017 :SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CIAREM ET CIDFF68 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL)VOLET SOLIDARITÉ ENERGIERENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSEANNÉE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS DE PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE -PROGRAMME 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE 21 POSTES D'ANIMATEURS DE 17 RELAIS ASSISTANTS MATERNELSPOUR UN MONTANT TOTAL DE 26 740 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION - FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE 2015-2016 - REPORT DE CREDITS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN POUR L'ACCÈS AU SERVICE DE CONSULTATION DU DOSSIER ALLOCATAIRE PAR LES PARTENAIRES (CDAP) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNAUTÉ PSYCHIATRIQUE DE TERRITOIRE PRÉFIGURATRICE DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE TRANSFERT DE GARANTIE A L'APAEI DU SUNDGAU EMPRUNT CDC Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION LOCALE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL, LA MDPH ET L'IMPRIMERIE NATIONALE DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DE LA CARTE MOBILITE INCLUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENTRECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ACTILOG AU TITRE DE 2017 RELATIVE À L'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS A DES MENAGES PROPOSES PAR LES SERVICES DU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE 2015-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTIONCONVENTION AVEC POLE EMPLOI POUR 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin